PRÉSENTATION DU SITE SMSJ.FR
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L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site smsj.fr est à sa charge exclusive.
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INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
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L’Association Sainte Marie Saint Joseph met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
RESPECT DE LA LÉGISLATION
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Les utilisateurs du site smsj.fr sont notamment tenus de respecter – les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Toutes les informations ou documents contenus dans le site smsj.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’Association Sainte Marie Saint Joseph soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
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Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de l’Association Sainte Marie Saint Joseph en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 3 ou en envoyant un courriel au webmestre à la page suivante.
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MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE
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DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Le droit applicable est le droit français.
ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la ville de Rouen (France).